J.O. 57 du 9 mars 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 1er mars 2005 portant classement d'un site

NOR : DEVN0530015D


Par décret en date du 1er mars 2005, est classé parmi les sites des départements de l'Ain et du Rhône l'ensemble dit « Val de Saône », constitué par les rives de la Saône, sur le territoire des communes de Fareins, Genouilleux, Guéreins, Lurcy, Messimy-sur-Saône et Montmerle-sur-Saône (département de l'Ain), et de Belleville, Saint-Georges-de-Reneins et Taponas (département du Rhône) (1).


(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture de l'Ain, à la préfecture du Rhône et dans les mairies de Fareins, Genouilleux, Guéreins, Lurcy, Messimy-sur-Saône et Montmerle-sur-Saône (département de l'Ain), et de Belleville, Saint-Georges-de-Reneins et Taponas (département du Rhône).